loader-logo
Contactez-moi et trouvons ensemble la séance la plus adaptée à vos besoins 🙂

CGV / Politique de confidentialité

  • Home
  • CGV / Politique de confidentialité

ARTICLE 1 : OBJET ET DISPOSITIONS GÉNÉRALES


La lecture et l’acceptation des conditions générales de vente sont une obligation avant toute
réservation de prestations de services.
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent, sans restriction ni réserve à toutes les
prestations proposées par Caroline Abou el elah.
Vous certifiez avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente avant d’avoir
effectué une commande / réservation. En passant commande / réservation sur le site
https://www.caronaturo/prendre-rdv , ou par téléphone, vous certifiez être majeur et que vous
acceptez les présentes conditions générales de vente sans restriction ni réserve. La réservation
entraîne votre adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente.
Caroline Abou el elah se réserve le droit de modifier ou adapter à tout moment les présentes
conditions générales de vente. En cas de modification, les conditions générales de vente applicables
sont celles en vigueur à la date du paiement de la réservation / commande.
Caroline Abou el elah propose des consultations et suivis d’accompagnement en Naturopathie et en
à son cabinet, ou en téléconsultation. Elle propose également des séances de massage et réflexologie
bien être.

ARTICLE 2 : RÉSERVATION


Vous réservez votre consultation ou votre suivi d’accompagnement par téléphone, ou directement
en ligne.
Pour cela, vous devez :
*Choisir la prestation
*Communiquer les détails de facturation (nom, prénom, mail, numéro de téléphone…).
Vous recevrez une confirmation de réservation par mail ou sms, reprenant les éléments récapitulatifs
de votre réservation, la date et heure du rendez-vous et les éléments de facturation.
Pour tout premier rendez-vous, une prise de contact est assurée par téléphone ou par mail afin de
déterminer le motif de consultation et de convenir du bien fondé de la consultation ainsi que des
contre indications. Tout rendez-vous pris en ligne mais non confirmé par cette prise de contact sera
annulé. Le délai fixé est de 48 h ouvrées avant le rendez-vous prévu.
Pour les rendez vous de suivi, la réservation en ligne tient lieu de confirmation de rendez-vous.

ARTICLE 3 : PRIX, MODALITÉS ET MOYENS DE PAIEMENT


Les prix sur le site www.caronaturo.fr sont indiqués en Euros TTC (TVA non applicable en vertu de
l’article 293B du code général des Impôts Dispensé d’immatriculation au Registre du Commerce et

des Sociétés et au répertoire des Métiers), hors participation aux frais d’envoi pour les programmes
d’hygiène de vie éventuellement envoyés par courrier et les bons cadeaux et qui seront facturés en
supplément. Sont compris dans le prix les programmes d’hygiène de vie remis en main propre ou
envoyés par mail ainsi que le suivi prévu selon la prestation.
Les bons cadeaux ont une date de validité de 6 mois à compter de la date d’achat. Il est possible de
rallonger la date de validité du bon en contactant la prestataire Caroline Abou el elah avant
l’expiration du bon.
Les prestations en entreprise font l’objet d’un devis et d’un contrat de prestations établis par
Caroline Abou el elah à la demande du client. Le règlement de la prestation s’effectue au plus tard le
jour de la prestation.

Moyens de paiement autorisés :
· Espèces, chèque
· Pour les consultations à distance, le paiement s’effectue directement sur le site lors de la
réservation ou 48h avant la consultation via Paypal.
Caroline Abou el elah s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment et sans préavis.
Toutefois, elle s’engage à facturer les consultations aux tarifs en vigueur au moment de la
réservation / commande de la consultation.
Le paiement est dû à l’avance pour les consultations en ligne.

ARTICLE 4 : DROIT DE RÉSERVE


Caroline Abou el elah se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute exécution d’une
réservation / commande, quels que soient sa nature et son niveau d’exécution, en cas de défaut de
paiement ou de litige de paiement. La réservation / commande sera automatiquement annulée.
Caroline Abou el elah se réserve le droit de refuser d’effectuer une autre consultation avec un client
avec qui il y aurait eu un défaut de paiement ou un client ayant déjà demandé un remboursement
d’une précédente consultation.
Caroline Abou el elah se réserve également le droit de refuser d’effectuer une consultation si elle
estime que le motif de consultation n’est pas dans son domaine de compétences ou si le
comportement du client n’est pas adapté au bon déroulement de la consultation d’accompagnement
(courtoisie, politesse, respect, 3 annulations sans motif moins de 48h à l’avance, propositions
déplacées qui peuvent engager des poursuites judiciaires, pour une première consultation non
réponse à la prise de contact téléphonique ou par mail précédant le rendez-vous).

ARTICLE 5 : REPORT, MODIFICATION OU ANNULATION D’UN RENDEZ-VOUS


Un rendez-vous peut être modifié ou annulé sans coût supplémentaire en prévenant au moins 24h
avant Caroline Abou el elah par mail caroline@caronaturo.fr ou par téléphone : 06 69 24 14 90 ou
encore via le site https://www.caronaturo.fr/contact

Toutefois, en cas d’annulation de votre part moins de 24 heures avant (ou oubli de votre part le jour
de la consultation), la consultation est dûe.

ARTICLE 6 : RESPONSABILITÉ


Les consultations et suivis d’accompagnement en Naturopathie proposés par Caroline Abou el elah
ne sont pas voués à remplacer une prise en charge médicale. Ils n’ont aucune visée médicale , et ne
sont pas assimilables aux actes réservés aux professions de santé réglementées par le Code de la
Santé Publique. Les conseils et recommandations donnés par Caroline Abou el elah ne remplacent en
aucun cas un avis médical. Un avis médical est recommandé avant toute consultation.
Caroline Abou el elah ne donnera jamais de diagnostic, ne demandera jamais l’arrêt d’un traitement
médical (ces actes étant réservés aux médecins) et ne pourra pas être tenue responsable des
décisions du client. La Naturopathie est une approche complémentaire qui ne remplace en aucun cas
la médecine allopathique. Caroline Abou el elah demande expressément à son client de se référer à
son médecin traitant en cas de modification ou d’interruption de son traitement médical. De la
même façon, il est impératif de consulter son médecin traitant en cas de problème de santé afin qu’il
puisse poser un diagnostic et effectuer des examens si nécessaire.
Caroline Abou el elah décline toutes responsabilités quant aux possibles mauvais suivis de conseils,
mauvaises interprétations, interactions et conséquences des conseils donnés.
De la même façon, Caroline Abou el elah ne sera pas tenue responsable du fait que les conseils
personnalisés et recommandations donnés dans le Programme d’Hygiène Vitale ne sont pas
efficaces. Toute personne réagissant différemment, aucune garantie ne peut être donnée quant aux
résultats obtenus à la fin du Programme d’Hygiène Vitale. Vous êtes libre de suivre le programme
d’hygiène vitale ou pas.
Concernant l’utilisation du site www.caronaturo.fr pour un complément d’informations, vous pouvez
vous référez aux présentes conditions générales.
Caroline Abou el elah ne sera pas tenue responsable pour le cas où votre messagerie électronique
rejetterait ses mails ou l’état récapitulatif de la commande. Il convient de regarder régulièrement vos
spams.

ARTICLE 7 : DROIT DE RÉTRACTATION


Conformément à l’article L. 121-21 du Code de la consommation, pour les séances à distances, « le
consommateur dispose d’un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation
sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de
retour ».
Le délai de rétractation court à compter de la réservation et du paiement en ligne de la consultation.
La rétractation se fait par le biais d’un formulaire, à envoyer à Caroline Abou el elah par mail. Les
sommes versées seront intégralement remboursées.
Conformément à l’article L 121-21-8 du Code de la Consommation, « le droit de rétractation ne peut
être exercé pour les contrats de fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de
rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable express du consommateur et
renoncement express à son droit de rétractation ». Ainsi, si la consultation s’effectue dans les 14

jours suivant le paiement de la consultation, vous renoncez expressément à votre droit de
rétractation.

ARTICLE 8 : RETARD DE PAIEMENT


Conformément à l’article L 441-6 alinéa 12 du code du commerce, en cas de défaut de paiement total
ou partiel des consultations au jour de la consultation, vous devrez verser une pénalité de retard
égale à 3 fois le taux de l’intérêt légal. Le taux de l’intérêt légal retenu est celui en vigueur au jour de
la consultation. Cette pénalité est calculée sur le montant de la somme restant due, et court à
compter de la date d’échéance du prix sans qu’aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.
En sus des indemnités de retard, toute somme non payée à sa date d’exigibilité produira de plein
droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement
(Article D. 441-5 du code de commerce).

ARTICLE 9 : PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES


Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés,
vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui
vous concernent, que vous pouvez exercer via le formulaire de contact.
Les informations que vous communiquez lors de la réservation d’une consultation ne seront utilisées
que pour l’exécution de la réservation / commande par Caroline Abou el elah (prise de rendez-vous,
facturation, mails…). Pour les prestations payantes, vos données bancaires ne sont jamais conservées
et les transactions bancaires sont sécurisées.
Vos données ne seront jamais transmises à des tiers ou revendues à qui que ce soit et sont
conservées de manière confidentielle. Les informations recueillies (nom, prénom, mail…) sont
enregistrées dans un fichier informatisé par Caroline Abou el elah.

ARTICLE 10 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROITS D’AUTEUR :


Tous les textes, photos, infographies, vidéos, audio, pages ainsi que le logo, sauf mention contraire,
sont la propriété exclusive de Caroline Abou el elah et ne sont pas libres de droits.
De ce fait, toute reproduction ou représentation partielle ou totale du contenu du site et pages
associées, par quelque procédé ou support que ce soit, même partiellement est interdite et
constitue, sans autorisation écrite de Caroline Abou el elah, une contrefaçon sanctionnée par les
articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Vous vous engagez à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé. Une
utilisation à des fins commerciales est strictement interdite.
Tout contenu (commentaires) que vous mettez en ligne sur ce site est de votre seule responsabilité.
Vous vous engagez à ne pas mettre en ligne de contenus pouvant porter atteinte aux intérêts de
tierces personnes. Si c’était le cas, tout recours en justice engagé par un tiers lésé contre le site sera
pris à votre charge.

Votre contenu peut être à tout moment et pour n’importe quelle raison supprimé ou modifié par
Caroline Abou el elah, propriétaire du site. Vous ne recevez aucune justification et notification
préalablement à la suppression ou à la modification de votre contenu.
Pour les consultations en ligne, vous vous engagez à ne pas enregistrer la séance d’aucune manière
que ce soit (audio, vidéo, photos), ni à la publier à des fins commerciales ou non commerciales sous
peine de poursuites judiciaires.

ARTICLE 11 : JURIDICTION COMPÉTENTE ET DROIT APPLICABLE


Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français. Pour
toute réclamation, merci de contacter Caroline Abou el elah par mail à caroline@caronaturo.fr.
Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle
auprès des instances de médiation sectorielle existantes ou à tout mode alternatif de règlement des
différends (conciliation par exemple) en cas de contestation.
En l’espèce, le médiateur désigné est : CNPM MEDIATION CONSOMMATION.
Tous les litiges qui n’auraient pas fait l’objet d’un règlement à l’amiable ou par médiation seront
soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun et devront être portées
devant les juridictions limitrophes du Tribunal de Grande Instance d’Evry par application de l’article
47 du Code de Procédure Civile.
Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une
ou plusieurs langues étrangères ; seul le texte français ferait foi en cas de litige.
Mentions légales et politique de confidentialité

En consultant ce site, vous acceptez sans réserve ce qui suit :

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROITS D’AUTEUR :

Tous les textes, photos, infographies, vidéos, audio, pages ainsi que le logo, sauf mention contraire,
sont la propriété exclusive de Caroline Abou el elah et ne sont pas libres de droits.
De ce fait, toute reproduction ou représentation partielle ou totale du contenu du site et pages
associées), par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation
écrite de Caroline Abou el elah, une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du
Code de Propriété Intellectuelle.
Vous vous engagez à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé. Une
utilisation à des fins commerciales est strictement interdite.
Tout contenu (commentaires) que vous mettez en ligne sur ce site est de votre seule responsabilité.
Vous vous engagez à ne pas mettre en ligne de contenus pouvant porter atteinte aux intérêts de
tierces personnes. Si c’était le cas, tout recours en justice engagé par un tiers lésé contre le site sera
pris à votre charge.
Votre contenu peut être à tout moment et pour n’importe quelle raison supprimé ou modifié par le
site. Vous ne recevez aucune justification et notification préalablement à la suppression ou à la
modification de votre contenu.

 

UTILISATION DES DONNÉES PERSONNELLES COLLECTÉES – PROTECTIONS DES DONNÉES
PERSONNELLES :


La présente politique d’utilisation des données personnelles est faite conformément aux dispositions
de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite « Loi informatique et libertés » ou « LIL ») et du Règlement
Général sur la protection des Données Personnelles (« RGDP ») n°2016/679.
Elle représente la politique en matière d’utilisation de données personnelles de Mme Caroline Abou
el elah, microentrepreneur, exerçant l’activité de conseillère en naturopathie, praticienne en
massage et réfléxologie bien être, technicienne en sophro-relaxologie au 1 rue du Haras, bâtiment
Flandre 1, 91240 Saint Michel sur Orge.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui
vous concernent, que vous pouvez exercer via le formulaire de contact ou l’adresse mail dédiée :
caroline@caronaturo.fr
Vos données ne seront jamais revendues à qui que ce soit et sont conservées de manière
confidentielle.
Les informations recueillies sont :

  • Les informations liées à l’identité du client données via le formulaire ou par mail ou téléphone
    (nom, prénom, mail…)
  • Les données relatives au moyen de paiement pour un paiement en ligne.
  • Les informations recueillies lors du questionnaire d’hygiène vitale liées à la situation personnelle et
    parfois à la santé du client
  • Adresse IP
    Elles sont enregistrées dans un fichier informatisé par Caroline Abou el elah.

Ces données sont traitées afin de pouvoir :

  • Etablir un devis et un contrat de prestations
  • Réaliser des prospections commerciales
  • Recueillir le consentement du client notamment pour les données sensibles ou les informations
    concernant sa santé
  • Pour ce qui concerne les prestations payantes, les données bancaires ne sont jamais conservées et
    les transactions bancaires sont sécurisées via paypal.

COMMENTAIRES

Quand vous laissez un commentaire sur le site www.caronaturo.fr , les données inscrites dans le
formulaire de commentaire, mais aussi votre adresse IP et l’agent utilisateur de votre navigateur sont
collectés pour nous aider à la détection des commentaires indésirables.
Les commentaires sont modérés a posteriori. De ce fait, les commentaires diffamatoires, calomnieux,
injurieux ou racistes… ainsi que les spams sont supprimés automatiquement. Les commentaires sont
approuvés dans la journée ou au plus tard le lendemain. Il est donc inutile de poster plusieurs fois le
même commentaire.

UTILISATION ET TRANSMISSION DE VOS DONNÉES PERSONNELLES – DURÉES DE STOCKAGE DE VOS
DONNÉES


Pour les utilisateurs et utilisatrices qui s’enregistrent sur ce site (si cela est possible), nous stockons
également les données personnelles indiquées dans leur profil. Tous les utilisateurs et utilisatrices
peuvent voir, modifier ou supprimer leurs informations personnelles à tout moment. Les
gestionnaires du site peuvent aussi voir et modifier ces informations.
Les données recueillies en préparation de la consultation ou lors de la consultation, de
l’établissement du devis ou du contrat de prestation sont conservées pendant 3 ans à compter de
leur collecte.
Les données conservées afin de gérer et exécuter les contrats liées aux prestations de services sont
conservées pendant 10 ans à compter de la fin du contrat.

LES DROITS QUE VOUS AVEZ SUR VOS DONNÉES


Si vous avez un compte ou si vous avez laissé des commentaires sur le site, vous pouvez demander à
recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet,
incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez également demander la suppression des
données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins
administratives, légales ou pour des raisons de sécurité.

COOKIES

Lors de la navigation sur le site internet, des cookies peuvent être déposés sur votre ordinateur,
mobile ou tablette. Il s’agit de petits fichiers contenant des informations anonymes relatives à votre
navigation sur le site.
Les cookies émis par le site internet peuvent permettre d’établir des statistiques sur la fréquentation
du site internet (via Google Analytics), ou de faciliter l’utilisation du site (connexion aux espace
réservés, valeurs de formulaire, bouton des réseaux sociaux…)
Le client ou internaute est invité à consulter la politique concernant les cookies sur les sites suivants :
-Google : http://www.google.com/policies/technologies/ads
-Facebook : https://www.facebook.com/about/privacy et https://www.facebook.com/help/cookies
-Linkedin : https://www.linkedin.com/legal/cookie-policy?_l=fr_FR

Certains cookies nécessitent le consentement express et préalable de l’internaute (Cookies utilisés à
des fins publicitaires, mesures d’audience et partage sur les réseaux sociaux).
En utilisant le site internet, vous consentez donc à l’utilisation de ces cookies.
Vous pouvez à tout moment désactiver les cookies en paramétrant votre navigateur. La désactivation
de certains cookies peut perturber la navigation sur le site.

IMAGES UTILISEES SUR LE SITE


Images freepik libres de droits : https://fr.freepik.com/

Images Unsplash libres de droits : https://unsplash.com/
Images personnelles (voir propriété intellectuelle et droits d’auteurs)
Images créées sur Canva


ME CONTACTER


Pour toutes questions ou pour tous problèmes techniques, n’hésitez pas à me contacter via le
formulaire de contact, ou à l’adresse mail caroline@caronaturo.fr

©caronaturo.fr. Tous droits réservés en toutes langues et pour tous les pays.

Mentions légales – 2022 –

Caroline Abou el elah
caroline@caronaturo.fr
06 69 24 14 90
©2022 par Caroline Abou el elah. Site fait par Laurent Dauphin – Mentions légales – CGV